Bernard HOUET, Notaire à WAVRE

 

Bernard HOUET

Notaire à WAVRE

Sur notaire.be en rapport avec "clause d'accroissement" voici encore 11 articles.

1 Acheter à deux sans être mariés : points d'attention
Cohabitants légaux ou cohabitants de fait : protégez-vous !

2 Cohabitants légaux : check-up de votre clause d'accroissement ou de tontine
Pour ceux qui ont fait le choix d'une cohabitation légale : la clause d'accroissement (tontine) de votre...

3 Successions : 9 questions particulières
Voici un aperçu des questions "complexes" les plus posées aux notaires en matière...

4 Acheter un bien immobilier à deux sans être mariés : protégez-vous en cas de décès
1/ Cohabitants de fait : prévoyez une clause d’accroissement (ou de tontine) dans votre...

5 Vous n'êtes pas marié mais vous voulez que votre conjoint hérite de votre domicile à votre décès ? Pensez à la clause d'accroissement (infofiche)
Vous n'êtes pas marié et vous achetez un bien immobilier en commun? En cas de décès...

6 Vous n'êtes pas marié mais vous voulez que votre conjoint hérite de votre domicile à votre décès ? Pensez à la clause d'accroissement
Vous n'êtes pas marié et vous achetez un bien immobilier en commun? En cas de décès...

7 Clause d'accroissement (aussi appelée clause de tontine)
Lorsque plusieurs personnes achètent en commun un bien immobilier, elles peuvent insérer...

8 En quoi consiste une clause d'accroissement en cas d'achat d'un bien immobilier ?
Une clause d’accroissement peut être prévue lorsqu’un couple achète un...

9 Qu'advient-il de la maison achetée ensemble lorsqu'un des cohabitants décède ?
Lorsqu'on n'est pas mariés (cohabitants de fait ou cohabitants légaux) et que rien...

10 Qu'advient-il de la maison achetée ensemble lorsqu'un des cohabitants décède ?
Lorsque rien n’est repris sur papier, les chances sont évidemment grandes que le partenaire...

11 En quoi consiste une clause d'accroissement lors de l'achat d'un bien immobilier ?
Une clause d’accroissement peut être prévue lorsqu’un couple achète un...